Localisation : Paris / Année : 1932
Type d'acte : Mémoire de travaux - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoires des travaux exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, 24, rue de Maubeuge, Paris, ainsi que 203, rue Saint-Martin, Paris. Par l'Entreprise Générale de Couverture & Plomberie, H.BÉRARD & M.DEBARLE, successeur de Bauché & BÉRARD (Entrepreneurs de la ville de Paris, des compagnies de chemins de fer - Assistance Publique - Génie militaire, 136, rue Saint-Honoré, Paris. Autre nom cité: Monsieur VERDIER DE PENNERY, administrateur d'Immeubles. Documents dactylographiés, couvertures et entêtes imprimées, reliés par pinces métalliques. Voir doc. n°39525.

Localisation : Marseille / Année : 1926
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation entre vifs. Par Marie MARIGLIER, sans profession, veuve en premières noces de Jérémie Gabriel Marie COMBES, divorcée de François Stéphane CHAZ-LAMOTTE, fille de Jeannette GROS, demeurant, 257, rue Paradis, à Marseille. Pour Francisque Marius, MARIGLIER, (neveu), né à Saint-Martin-de-Bavel. Autres noms cités, Louise Anthelmette BAVOZAT, veuve de Joseph MARIGLIER, frère de la donatrice, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel, tutrice de F. M. MARIGLIER. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture avec les coordonnées imprimées du notaire en bas de page. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement du conservateur des hypothèques de Belley.

Localisation : Rossillon / Année : 1923
Type d'acte : Pension alimentaire - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constitution de pension alimentaire. Par 1)Charles Etienne VITTE, propriétaire, demeurant à Rossillon. 2) Lucie VITTE, veuve de Louis Félix PÉLISSON, maîtresse d'hôtel et propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. 3) Marie VITTE, veuve de Eugène GENAND, propriétaire demeurant à Bellegarde. Pour Anthelmette Rosalie PITTION (LITTION), leur mère, veuve de Charles, dit Carolus VITTE, propriétaire demeurant à Rossillon. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dépot d'acte sous seings privé. Vente de divers immeubles, maison, cour et jardin, terres, landes et pâtures sur les territoires de Belmont et de Luthézieu. Par Marie Joséphine BIDET, propriétaire, demeurant commune de Belmont. Acquéreurs, Ernest Maximin Pierre JONINEAU, empolyé d'usine, époux de Mélanie Marie DUBOIS, demeurant à Virieu-le-Grand. Timbre de 60c. Tamons du timbre, du notaire et du conservateur des hypothèque de Belley. Couverture cartonnée avec cordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Document relié.

Localisation : Genève / Année : 1919
Type d'acte : Brevets - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne l'établissements de brevets relatif à des turbines à vapeurs. Inventions primées à Nancy et Bruxelles. Contrat et annexe, entre la "Société anonyme de Turbo-Machines, siège social 1 square la bruyère à Paris, représenté par Henri MARMOTTAN, ingénieur civil des Mines, Président du Conseil d'Administration. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur, demeurant 2 Rue de Pâquis à Genève. Ainsi que Etienne BASTIN, ingénieur, demeurant, 60 Rue de Verneuil à Paris. Tampons du timbre et de la Société "Turbo-Moteurs à Combustion". Signatures lisibles, BARBEZAT, BASTIN, MARMOTTAN.

Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.

Localisation : Champagne / Année : 1910
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Héritage de Jules GAUD, époux de Françoise TOROMBERT, en leur vivant, propriétaires demeurant à Massignieu. Vente de biens, situés à Massignieu, commune de Belmont. Après désignation en jugement pour, 1) Victor François GAUD, propriétaire, demeurant à Champagne. 2) Léon GAUD, retraité, demeurant à Paris. Contre, 1) Abel GAUD, propriétaire, demeurant à Lyon, chez Mme FERDINAND. 2) Mélanie GAUG, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. Convention pour la mise en adjudication. Acquéreurs des différents lots, Me Francisque JOLY, avoué à Belley, adjudicataire pour et au nom de Victor GAUD. Marie VAUTARET, propriétaire, demeurant à Massignieu. Louis Joseph Achile TOROMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Champdessins, commune de Belmont. Eugène FOLLIET, propriétaire demeurant à Masignieu. Document relié. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du notaire et de l'inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Marque du timbre de quittance. Couverture rouge cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Voir document n°36580, 36581, 36582.

Localisation : Bourges / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle en nature de terre, ainsi que d'un pré, situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. ParLouis Charles Joseph CARRIER, notaire demeurant à Belley. Pour et agissant comme mandataire de Louis Joseph Paul Albert CARRIER, son frère, chef de bataillon au 95 ième régiment d'infanterie de ligne en garnison à Bourges, (Cher). Autre nom cité, Marguerite Marie Julie VIRIGUIN, épouse du vendeur. Acquéreur, Jean François PENNET (PENNER), fils de Anthelme, marié à Jeannette, dite Jeanne COLLOMB, propriétaire et négociant, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Anciens propriétaires, Albert CARRIER, fils de Louis CARRIER, propriétaire et rentier. Acte dressé par Me François Joseph ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons, du timbre, du notaire, du conservateur au bureau des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36588.

Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une propriété, située à Saint-Martin-de-Bavel, audit lieu "Au Pérou". Acquéreur, Jeanne COLLOMB, épicière demeurant même commune. Vendeur, Louis Charles CARRIER, notaire, époux de Marie Germaine Marguerite BLANDIN, demeurant à Belley. Autre nom cité, Joseph FRANCOLLET, ancien propriétaire, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Acte dressé par,Joseph Marie CHABOUX, notaire à Belley. Tampons du timbre et du notaire. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36587.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de remise de cause au 1 avril 1879, pour faire citer en garantie des sommes réclamées, le sieur Arthur VERNANT, demeurant à Saint-Memmie. Concerne le paiement d'une visite médicale, effectuée par le docteur BAUDIN, chez le sieur Arthur VERNAULT, manoeuvre, demeurant 13 chemin du canal Louis XIII, à Châlons, pour des soins à prodiguer à l'enfant de ce dernier. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton, assisté de son greffier, Arthur COURTIN. Autres actes joins: Citations à comparaître contre Stanislas GÉRARD, cantonnier, demeurant à Soudé-Sainte-Croix. Joint au document, un acte de signification de document. Tampon du timbre.

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1873
Type d'acte : Couverture de document - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Couverture de document à bandes bleue imprimées. Coordonnées de l'Étude de Me Marcel FUMEY, notaire Aux-Planches (Juar). Concerne une vente de mobilier, par GRATTARD, père, à ses cinq enfants, demeurant Aux-Planches. Un timbre de 10 cts collé. Voir doc. n°39480.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de mise en adjudication de différentes pièces de terre, situées sur les territoires de Blaisy-Bas. Par, Pierre Paul CHAMBRETTE, notaire à la résidence de Bellevevre, canton de Pierre (Saône et Loire). Pour l'acquéreur, Claude Paul LAUTREY, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas. Acte dressé pâr Me Victor GUION, notaire de Sombernon (Côte d'Or). Document relié par couture. Couverture avec les coordonnées du notaire, imprimées en bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Nuelles / Année : 1851
Type d'acte : Liquidations de successions - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes, liquidations et partages de successions. De 1°) Jean Antoine CHAPIRON, époux de Jeanne CORGET (2°), et de (3°) Jeanne CHAPIRON, et André CHAPIRON, frère et soeur germains, enfants des personnes nommées plus haut. Noms des héritiers; Louise, Jeanne, François, André, françoise Marie CHAPIRON. Tous enfants de jean François CHAPIRON, et de Jeanne CORGET. Autres noms cités et compléments d'informations, Louise CHAPIRON,célibataire, cultivatrice, demeurant à Nuelles, chez SATIN. Jacques CORGET, vigneron, demeurant à Liergues, tuteur de François et Françoise Marie CHAPIRON. Jean François BERGER, cultivateur, demeurant à Dardilly. Jeanne CORGET, épouse de Louis TILLARDON, cultivateur demeurant à Nuelles. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir document n°37355, 37356.

Localisation : Les Mées / Année : 1847
Type d'acte : Requis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joséphine Bathilde SICARD, fille de Marguerite Joséphine BARLATIER et de SICARD, épouse d'Antoine Édouard HONNORAT, serrurier plâtrier à Digne, feue Marie BARLATIER, propriétaire aux Mées, tante de Joséphine Bathilde SICARD, Édouard RICOUX, cafetier aux Mées, et autres.

Localisation : Digne-les-Bains / Année : 1838
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Paul ALLIBERT (?), négociant à Digne, Jean VINCENT dit Sagard, marchand aux Sièyes, Joseph GAYDE, propriétaire aux Mées, César BARBARIN, propriétaire aux Sièyes, maître FRISON, avoué à Digne. On cite d'autres noms.

Localisation : Les Mées / Année : 1838
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Honnoré Charles CHATEAUNEUF, cultivateur aux Mées, ainsi que Paul NICOU (?), cabaretier audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Les-Mées / Année : 1835
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Rose SIMEON, veuve de Félix DENOIZE, domicilié aux Mées, Marie-Théodore AILLAUD, épouse de Joseph Grégoire BRUN, demeurant à Entrevennes.

Localisation : Saint-Paul / Année : 1834
Type d'acte : Nomination de syndic - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nominations de syndic. Personnes nommées, Benoit SAVOYE, aubergiste, demeurant à Saint-Paul et Jean CHATAGNON, caissier de la compagnie de la Grande-Croix, demeurant à Saint-Paul. Autres noms citées, André-François-Marie TARGE, propriétaire, résident de Saint-Chamond, Jean-Batiste FRÉCON, négociant, même ville, Jean-Marie ESTIENNE, négociant, demeurant à Saint-Chamond, Charles-Marie de CHARRIN, maire de Saint-Paul, Jean-Baptiste CHARRIN, cultivateur, demeurant à la Péronnière Saint-Paul. Mathier BONNARD, commis, demeurant à Saint-Paul, Jean-François YMBERT, cultivateur, résident à Gier, Pierre PETIT-JEAN, meunier, demeurant auddit lieu de Gier, Pierre GILLIER, cultivateur, Antoine-Marie FULCHIRON, cultivateur, Jean-Claude CHATAGNON, dit Jabouley, cultivateur, Jean-Baptiste et Jean-Claude CHATAGNON, cultivateur, Fleury TROD, cultivateur audit lieu de la Josserandière, Mathieu MONNIER, cultivateur, Agathe MONNIER, Denis PEYRIEU, cultivateur, Jean et Jean-Baptiste BONNARD, commis négociant, Paul COUCHOUD, commis négociant, demeurant Corbère. Tampon du notaire et timbre fiscal.

Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Les-Mées / Année : 1801
Type d'acte : Copie - Pap - A4- - 40 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Copie des principaux titres relatifs à la Bastide de la Freissinier, au terroir de Puimichel, quartier de Bourrignet aux Mées (arrondissement de Digne), et établie de la main de François ROGIER. Le plus ancien de ces titres date de 1696, le plus récent de 1801.

Localisation : Manas / Année : 1773
Type d'acte : Recollement - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite 1) de Manas : Jeanne Marie LAGIER, épouse de Louis MAHON (?), brochier, François VERRIER, ménager, Jean LAURENS, travailleur de terre, Jean LAVANT (?), menuisier, Joseph BERTOIN, domestique, Louis MASSON, brochier, Claude ACHARD, journalier, époux de Françoise DACIER (ou DOCIER ?), Louis BERNARD, travailleur, Jean-Pierre COMBLEFAUX, ménager, Catherine CHEYNET, épouse de Jean Antoine FAISSE, ménager, Louis BOULOUNNOIS, laboureur, Élisabeth BERARD, ménagère, Antoine BUSSY, ménager, Jeanne Marie ANDRÉ, cardeuse de laine, Antoine REBOUD, ménager, Anne PHARAVEL, ménagère, François REYNIER, procureur d'office, Alexandre MAYNE, distributeur de tabac, Jean AUDIBERT, domestique, Jean OLLIVIER, travailleur de terre, Jean-François COUTEILLER, ménager, Jean-Louis SIBOURG, travailleur de terre, Madelaine MONTEILLAC (ou MONTEILLER ?), servante, Marie ACHARD, épouse de Jean-Pierre GIRARD, ménagère, Jeanne LORIE, épouse de Jean-François COUTEILLER, ménagère, Marguerite COMTE, épouse de Joseph MICHEL, ménagère, François MAGNET, ménager, époux de Marie RIEU, tondeuse de laine, Marie BESSON, épouse de Jean Antoine COMBLEFAUD (?), François DESISNARD, propriétaire, Jean-Baptiste MILON (ou MILOU ? MILAN ?), tisseur de petites étoffes, Marguerite PORCHERON, femme de Jean CHAUX, meunier, Cécile GRAS, veuve de Jean COMBECROZE, ménagère, Michel BRUN, travailleur, Anne HABRAM, femme de Louis SIBOURG, ménagère, Jean JEAN, fossoyeur, Antoine SAINT-GENEYS, bourgeois propriétaire, Marguerite ROUSSIN, veuve de Jean ROUX, ménagère, Gabriel PATRE (?), scieur de long, Marie BARNOUIN, femme d'Antoine REYMOND, marchand cordonnier, Rose RASPAIL, femme de Pierre PEYSSON, tisseur, Jeanne VINCENT, femme de François FONTBONNE, négociant, François MERCIER, domestique, Claude SAURVAN (?), tailleur d'habits, 2) de Châteauneuf-du-Mayen (?) : Louise LACOMBE, native de Vaunaveys-la-Rochette, servante de BOUVIER dit La Jeunesse, ménager, 3) de Charols : Suzanne SERVANT, épouse de Jacques BOULONNOIS, ménagère, Florence DRAGON, ménagère, Jean Joseph DESCOURT, curé, 4) de La Rochebodin : Esprit DAILHE, curé, Jean-Baptiste ROZAN, maçon, Barthélémy PLANET, négociant, 5) du Pont-de-Barret (?) : Jacques PONT, fermier, Jean Antoine ADAM, travailleur, Marc LOREILLE, chirurgien, Marc GARNIER, prieur, Justine SOUCHON, épouse de Jean Louis René de SAINT-FERREOL, capitaine. On cite d'autres noms et lieux dont Marianne MORIN, servante, Guillaume FAUX (?), tailleur d'habits, Jeanne FAISSE (ou SAINE ?), servante au couvent des Dames de Saint-Augustin de Valreas, etc. Les âges des personnes nommées sont indiqués, ainsi que plusieurs filiations.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1754
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terre labourable nommées les 'Chesnes gicquel' par Thomas BARBIER, laboureur, et Renée BETHÜEL, son épouse, demeurant à 'Renhé', paroisse de Romillé, au profit des conjoints Robert DELABROSSE et Perrinne BETUEL de la 'Basse Chez', même paroisse.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Blainville-sur-l'Eau / Année : 1744
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des oppositions formées au greffe de la prévôté royale d'Einville-au-Jard. Opposition de Christienne CROPSAL, veuve de Laurent GOUVENOUX, conseiller de l'hôtel de ville de Lunéville, résidant à Blainville, au décret des immeubles de Jean PAYEN, laboureur d'Einville, et de Jeanne MILIAND, sa femme.

Localisation : Montauban / Année : 1720
Type d'acte : Réabilitation - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réabilitation en droit, fonctions, gages, privilèges et exceptions de, BONNEFOUX et PASSEFOND, secrétaires, demeurant Montauban. Autres noms cités, les Ducs, d'Orléans, de Chartres, de Bourbon, ainsi que le comte de Toulouse. Acte de, RICHES, régisseur en la Chambre des Comptes, procureur général du Roi. Autres villes nommées, Bordeaux et Toulouse.

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document riche en noms (plusieurs dames religieuses nommées, laboureurs, huissiers, etc.). On trouve le nom de de LA MARE, huissier à La Ferté-Milon, les Sœurs LEMADRE, CHOUBLET, des LYONS, DESHAYES, et autres.